Bob Garcia condamné

2009_10_30_tintin_justice_couv.jpg Lu hier sur Rue89 :

C’est un peu « Tintin au pays des prétoires » -mais l’expression pourrait valoir à Rue89 un procès des ayants droit de Hergé, pour « contrefaçon ». Parce qu’ils avaient diffusé ou écrit cinq livres, la Fnac vient de payer 30 000 euros, et un écrivain a reçu une ordonnance de saisie de ses meubles pour un montant de 48 610,19 euros.

Ces cinq livres de Bob Garcia, auteur de polar et « tintinophile » averti, ont été publiés entre 2005 et 2008 par une association, les « éditions MacGuffin », qui vise à faire connaître l’oeuvre de Hergé auprès des jeunes. Tirage de 300 exemplaires environ pour l’un, 1 000 pour un deuxième et 500 pour les trois autres.

Rendu le 17 septembre, l’arrêt de la cour d’appel de Versailles « dit que les titres des deux ouvrages “Tintin au pays du polar” et “Tintin à Baker Street” réalisent une contrefaçon des titres des Aventures de Tintin ».

L’arrêt dit encore, très curieusement, « que la couverture des cinq ouvrages “Tintin au pays du polar”, “Tintin à Baker Street”, “Jules Verne et Hergé, d’un mythe à l’autre”, “Hergé, la bibliothèque imaginaire”, et “Hergé et le 7e art” constituent une contrefaçon de l’oeuvre de Hergé ».

On n’avait pourtant pas connaissance que feu le créateur belge ait écrit sur ses rapports avec le cinéma, les livres ou Jules Verne.

La Fnac se pourvoit en cassation

Enfin, la cour condamne la « reproduction de vignettes » ou « la mauvaise reproduction » (sic) de vignettes, qui portent atteinte au droit moral de l’auteur. En première instance, le tribunal avait sur ce point admis le principe de la citation graphique.

La Fnac, qui va se pourvoir en cassation et saisir la Cour de justice des communautés européennes (sur la non-retranscription en droit français d’une directive sur la contrefaçon), ne commente pas cette affaire.

Bob Garcia, lui, est effondré. Il remarque que certaines des images visées par l’arrêt dans l’ouvrage sur Jules Verne et Hergé ne sont pas de ce dernier mais d’illustrateurs de l’édition Hetzel de Jules Verne.

Et les héritiers de Conan Doyle ?

Concernant « Tintin à Baker Street », l’écrivain précise qu’il n’a pas été poursuivi par les héritiers de sir Arthur Conan Doyle, le créateur de Sherlock Holmes, qui habitait Baker Street :

« Mais d’un point de vue général, tous les ayants droit ne sont pas forcément des rapaces stupides. »

Garcia est l’auteur du « Vol des 714 porcineys »

Par ailleurs auteur de polars aux titres de pastiches (« Le Vol des 714 porcineys » et « Le Spectre du Tokar »), Bob Garcia négocie un étalement de paiement avec les huissiers. Son patrimoine mobilier ne s’élevant pas à 50 000 euros, il a peur que sa maison soit saisie. Il est amer.

Les poursuites émanent de Moulinsart SA, la société qui gère les droits patrimoniaux de Hergé, et de la veuve du créateur, Fanny Rodwell, née Vlamynck.

Même si c’est le cas, écrire que le gérant de Moulinsart SA, Nick Rodwell, est « le mari de la veuve de Hergé » provoque chez lui la fureur, comme si les destins de ces trois personnes n’étaient pas liés. Cet été, Nick Rodwell avait insulté plusieurs journalistes sur son blog, hébergé sur le site officiel Tintin.com.

La gestion de l’héritage de Hergé est contestée

Depuis des années, la gestion de l’héritage de Hergé est contestée par une partie de la communauté tintinophile. En traitant de cette condamnation sur son blog, le chroniqueur littéraire Pierre Assouline, biographe de Hergé, écrit ainsi que « les méthodes de Moulinsart SA et de son administrateur-délégué Nick Rodwell [lui] sont trop connues ».

Cette nouvelle affaire apporte de l’eau au moulin de ceux qui considèrent que les ayants droit de Hergé cherchent à contrôler tout ce qui s’écrit sur Tintin ou son créateur. Coordinateur de Tintin.com, Yves Février s’insurge contre cette interprétation :

« C’est faux, n’importe qui peut écrire des ouvrages de commentaire, du moment qu’il se conforme à la loi. Il faut comprendre la manière dont nous travaillons : nous faisons beaucoup de partenariats.

Il est rare que nous en refusions, mais nous acceptons seulement les ouvrages motivés par l’intérêt de l’auteur pour le sujet, et pas par l’intérêt pécuniaire. »

Yves Février renvoie à l’avocat de Moulinsart SA pour tout commentaire concernant le montant des dommages et intérêts. Rue89 n’a pas pu le joindre.

Spécialisé en propriété intellectuelle, l’avocat de Bob Garcia est « très surpris » par cette somme, lui qui obtient généralement jusqu’à 15 000 euros dans des affaires de contrefaçon.

A lire aussi sur Rue89 et sur Eco89

* ► Le « beau-père » de Tintin dérape contre des journalistes
* ► Faut-il brûler « Tintin au Congo » ?
* ► Quatre-vingts ans et pas une ride ? Alors là, Tintin !

Ailleurs sur le Web

* ► « Moulinsart l’a tué, presque », sur le blog du tintinophile Pierre Assouline

Et aussi : Discutez avec Bob Garcia sur Facebook.

anti

7 Replies to “Bob Garcia condamné”

  1. Anna Galore

    Désolant de stupidité… Certes, c’est une question de droit, que la sentence soit révoltante ou pas. Mais la rapacité des ayants-droits est vraiment atterrante.

  2. anti

    Ouaip ! Et 2053, ça fait loin pour atteindre les 70 ans après la mort de l’auteur… Je ne sais plus où j’ai lu aussi les actions de MoulinsartSA contre l’utilisation de l’image de Tintin dans les écoles et/où journaux scolaires. Ils se tirent une balle dans le pied. N’importe quoi…

    anti

  3. ramses

    Il me semble que l’on confond dans cette affaire « contrefaçon » et « référence à un auteur ».

    Prenons le cas de Serge Gainsbourg. Une bonne dizaine d’auteurs, dont Jules Roy (excusez du peu), ont écrit des ouvrages sur lui… Il ne viendrait pas à l’idée de ses ayants-droit d’intenter des procès, même si la critique est assassine (« Gainsbourg sans filtre » de Marie-Dominique Lelièvre). Le « droit à l’image » a des limites, qui sont d’ailleurs très clairement définies en droit européen. La « contrefaçon » est un plagiat pur et simple, une copie servile. Ce n’est pas le cas ici.

    J’espère que cet Arrêt sera cassé.

    J’ajoute que ces façons de faire (à défaut de démontrer la contrefaçon) n’incitent pas à (r)acheter les ouvrages d’Hergé.

  4. Adele Riner

    Je connais Bob Garcia depuis des années, puisqu’il fait partie de l’association Sherlock Holmes et qu’il se joint parfois à nous lors des réunions. Je connais également les 5 livres incriminés que j’ai feuilletés à l’époque de leur parution. Comme le dit Anna, c’est une question de droits, sauf que le droit est ici détourné puisqu’il ne s’agit en aucun cas d’une contrefaçon, mais d’une citation comme le tribunal l’avait admis lors du premier procès. Vendre des statuettes de Tintin ou écrire une BD sous le nom d’Hergé, ce serait de la contrefaçon. Ecrire une essai sur James Ellroy et citer un extrait d’un de ses livres, c’est de la citation.
    Bob Garcia n’a pas dérogé à ce principe, il a au pire été imprudent, sachant que d’autres auteurs ont déjà subi les foudres de Rodwell and Co. Il semblerait aussi que son affaire a été fort mal défendue, car le premier jugement n’aurait pas du pouvoir être cassé.
    En attendant, Moulinsart a décidé de faire de son cas un exemple et se montre impitoyable quant à l’étalement de sa dette. Bob est même accusé d’être l’auteur de parodies de Tintin publiés par d’autres sous pseudonyme… Certains points de détail du jugement, quand on les détaille, seraient à mourir de rire si ce n’était pas aussi pitoyables, comme cette accusation d’avoir contrefait le champignon de l’étoile mystérieuse dans une vignette…

    Le blog de Bob Garcia avec l’actualité de l’affaire :
    http://lespectredutocard.blogspot.com/

  5. anti

    « Certains points de détail du jugement, quand on les détaille, seraient à mourir de rire si ce n’était pas aussi pitoyables, comme cette accusation d’avoir contrefait le champignon de l’étoile mystérieuse dans une vignette… »

    Comme tu dis !

    Merci pour toutes ces infos Adele. J’espère que le pire est passé pour Bob Garcia en tout cas.

    anti

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