Kokopelli en marche pour la Victoire !

1778474754.jpgKokopelli ? Vous vous souvenez ? Non ? Alors relisez cet article, Kokopelli, un Joueur de Flûte Enchantée dans le Rêve de Gaïa.

Hier, j’ai reçu un mail de notre voisin d’Alès, qui m’a fait chaud au coeur ! Lisez plutôt :

Procès devant la Cour de Justice de l’Union Européenne:
Kokopelli en marche pour la Victoire !

Communiqué de Kokopelli du 19 janvier 2012

L’avocat général chargé du dossier Kokopelli devant la Cour de Justice de l’Union Européenne a donné aujourd’hui lecture publique de ses conclusions. Nous avons la joie d’annoncer qu’elles nous donnent entièrement raison !

En effet, le magistrat conclut à l’invalidité de l’interdiction de commercialiser des semences d’une variété non inscrite au catalogue officiel, et ce aux motifs que cette interdiction, portée par la législation Européenne aussi bien que par la réglementation Française, viole le principe de proportionnalité, la liberté d’entreprise, la libre circulation des marchandises, ainsi que le principe de non discrimination. La quasi-totalité de nos arguments ont été retenus !

De plus, l’avocat général n’a pas manqué d’affirmer, au contraire de ce qui était avancé par nos nombreux adversaires (Commission Européenne, Conseil de l’Union Européenne, République Française, Royaume d’Espagne et société Graines Baumaux), que, d’une part, les règles relatives à l’admission des semences au Catalogue Officiel n’ont « aucun rapport avec la santé des plantes », d’autre part, que « il appartient aux agriculteurs de décider des variétés qu’ils cultivent », enfin que cette législation limite excessivement le choix des consommateurs qui n’ont « ni accès aux denrées alimentaires ou autres produits issus de variétés qui ne satisfont pas aux critères d’admission, ni la possibilité de cultiver eux-mêmes ces variétés, par exemple dans leur propre jardin ».

De même, l’avocat général rappelle à juste titre que « le fait que les agriculteurs soient cantonnés à des variétés admises réduit enfin la diversité génétique dans les champs Européens ».

Il en conclut logiquement que « les inconvénients de l’interdiction de commercialiser des semences de variétés non admises l’emportent manifestement sur ses avantages. »

Nous sommes extrêmement satisfaits de ces conclusions et nous avons maintenant l’immense espoir que la Cour suive l’avis de son avocat général et vienne enfin mettre un terme au totalitarisme pluri-décennal de la législation sur le commerce des semences.

Pour plus d’information, voir sur le site de la Cour de Justice de l’Union Européenne (conclusions de l’avocat général disponibles dans plusieurs langues).

Blanche MAGARINOS-REY

Avocate de l’Association Kokopelli.

anti, ravie !

7 Replies to “Kokopelli en marche pour la Victoire !”

  1. Anna Galore

    Magnifique nouvelle !

    Bravo à Kokopelli et chapeau à l’avocat général qui au lieu de le charger conclut à la stupidité de tout ce qu’on lui reproche ! Il reste quand même des gens sensés, ça fait plaisir.

  2. anti

    Comme quoi, il faut avoir le courage de se battre contre la bêtise et les intérêts particuliers pour voir le bon sens reprendre sa juste place. Je suis très admirative de ces personnes engagées. Bravo !

  3. GdeC

    Kokopelli vient hélas d’être condamnée de nouveau. je suis en train de faire un article sur le sujet sur mon propre blog pour tenter de diffuser les enjeux de ce scandale qu’est à mes yeux le brevetage du vivant.

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